MENTIONS LÉGALES



Chers visiteurs, avant d'accéder à ce site, vous êtes pris de lire attentivement les conditions générales suivantes. Celles-ci régissent vitre utilisation de ce site et l'exploitation de toutes les informations qu'il met à disposition

Bienvenue sur le site Internet de H.THEORIA (ci-après dénommé le « Site »), propriété de la société H.THEORIA (ci-après désignée par le pronom personnel « nous ») et mis en ligne par cette dernière.

Le présent Accord décrit les termes, engagements contractuels, conditions et dispositions (les « Mentions légales ») qui régissent votre accès aux informations et services de valeur disponibles sur le Site ou par le biais de celui-ci.

En consultant le Site, Vous, l’utilisateur, déclarez comprendre les présentes Conditions générales et accepter d’être légalement tenu par ces dernières.

Veuillez noter que H.THEORIA se réserve le droit de modifier les Conditions générales en vertu desquelles le Site et les nombreuses possibilités qu’il propose sont mis à votre disposition.

L’utilisation du Site après notification d’éventuelles modifications des Conditions générales vaut acceptation des dites modifications par l’utilisateur.

Le présent Site est dédié à la marque H.THEORIA, spécialisée dans le commerce de boissons alcoolisées. Si la législation de votre pays de résidence vous interdit d’utiliser le Site, veuillez le quitter immédiatement.

Veuillez noter en particulier (et de manière non limitative) les restrictions suivantes :

Protection des mineurs

L’utilisation du Site suppose que vous ayez impérativement atteint l’âge légal pour la consommation d’alcool en vigueur dans votre pays de résidence.

Si vous ne respectez pas ces conditions, merci de quitter le Site immédiatement.

Droits

Tous les droits relatifs aux informations contenues sur le Site sont la propriété exclusive de H.THEORIA

Marques de commerce

Le nom « H.THEORIA » ainsi que notre logo sont nos marques de commerce et font l’objet d’un enregistrement dans de nombreuses juridictions à travers le monde. A l’exclusion des cas prévus dans les présentes Conditions générales, toute utilisation ou reproduction desdites marques de commerce est interdite.

Reproduction

La consultation du Site et l’impression de copies papier d’informations provenant de ce dernier ne sont autorisées que pour un usage strictement privé et non commercial. Toute reproduction, que ce soit électronique, papier ou de tout autre format, est interdite et tous autres droits réservés.

Exclusion de garantie

Le présent site est fourni « en l’état » et nous ne garantissons en aucune manière que vous serez en mesure d’utiliser ce site ni qu’il continuera à être mis à disposition dans sa forme actuelle ou sous toute autre forme ni que ce dernier ou tout autre logiciel téléchargé à partir de ce dernier seront exempts de virus ou compatibles avec votre installation ni que les documents ou informations contenus sur ce dernier seront exacts ou complets. Toutes les autres garanties tacites quelles qu’elles soient, dont les garanties de qualité loyale et marchande, d’adéquation à un usage particulier et de compétence ou de prudence, sont par la présente exclues dans la mesure la plus large autorisée par la loi.

Responsabilité de l’utilisateur

Nous avons pris toutes les précautions nécessaires lors de la collecte des informations et autres proposées sur le Site. Vous êtes toutefois tenu de systématiquement vérifier lesdites informations auprès d’autorités indépendantes avant de les exploiter. Il vous incombe de vous assurer de l’absence de virus, à l’aide d’un logiciel approprié, s’agissant de tous les documents téléchargés à partir du Site et de veiller à la compatibilité dudit logiciel avec votre installation.

Exclusion de responsabilité

Dans la mesure la plus large permise par la loi, nous excluons par la présente toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage (notamment toute perte ou tout dommage direct, indirect, économique ou immatériel) subi par l’utilisateur du fait de son utilisation du site ou de toute information proposée sur ce dernier ou téléchargée à partir de ce dernier ou de son incapacité à utiliser le site ou de toute erreur dans la fourniture du site ou de tout virus informatique transmis par le biais du site, que ladite perte ou ledit dommage découle d’une négligence de notre part ou de tout autre facteur, et même si nous avons été expressément informés de la survenance possible de ladite perte ou dudit dommage.

Informations fournies par l’utilisateur

Vous acceptez notre droit d’utiliser et de divulguer, sans aucune restriction et à toute fin que nous jugerions utile, toutes les informations communiquées par vos soins par le biais de serveurs d’échanges ou transmises au Site par tout autre moyen (qu’il s’agisse d’idées, de concepts créatifs ou de toutes autres données), sans que vous ne perceviez aucune contrepartie financière ni aucune autre forme de reconnaissance en qualité de source desdites informations. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant de toute perte ou de tout dommage que vous subiriez du fait de l’utilisation ou de la divulgation desdites informations par nos soins. Le présent paragraphe ne modifie aucun des droits dont vous jouissez en vertu de la législation relative à la protection des données ou de toute autre législation similaire, dans la mesure où lesdits droits prévalent.

Liens hypertextes

Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation des sites ou incapacité à utiliser les sites vers lesquels le présent Site offre des liens. Ces sites sont indépendants du présent Site et nous n’exerçons aucun contrôle sur ces derniers.

Modifications de la mention légale

Nous nous réservons le droit de modifier ponctuellement la présente mention légale.

Droit et compétence

Les présentes Conditions générales et toutes les questions relatives au Site sont régies par le droit français et tout litige afférent relève de la compétence non exclusive des cours et tribunaux français.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression qui s’exerce auprès de :

H.THEORIA
90 rue La Fayette
75009 PARIS

Contact : Marlène STAIGER
+33 6 66 41 07 33

Les Sites ne sont pas destinés à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur les Sites ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.